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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR
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DD
Marque expirée - Marque en non vigueur

DD
GEMSTAR société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95596702
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2015

Présentation de la marque DD

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR domicilié(e) 12, rue Perrée,75003 PARIS (dossier no 2313398) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 051 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2313398) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DD est expirée depuis le 7 novembre 2015.

GEMSTAR a également déposé les autres marques suivantes : BRUCE , OXYGEM , GEMSTAR , HYPNOTIC , GEMSTAR , DD , DIDIER DEFOND , DORANNE


GEMSTAR société par actions simplifiée - 12, rue Perrée,75003 PARIS (dossier no 2313398) - 75003 - France - SIREN 389051168


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2313398) - 75007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313398 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358122 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437305 - Publication au BOPI 2006-07-20

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Produits en métaux précieux et leurs alliages: vaisselle, figurines, vases, cendriers, boîtes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques